CRMandCO

Mentions légales

Information éditeur

Ce site est la propriété de CRM and Co
dont le siège social est situé :
CRM and Co 30, Boulevard Pasteur 75015 Paris
Tél. +33 (0)9 51 00 78 78
Email : contact at crmandco point com
Directeur de la publication : Josette Cauvigny - Olivier Bats

Information hébergement

Le site est hébergé chez la société ASP SERVEUR SARL
RCS MARSEILLE 451 777 254
Siège social : 785 voie Antiope ZAC Athélia III cedex 13600 - La Ciotat
Forme juridique : société à responsabilité limitée
Capital social : 50 000,00 EUROS

Législation applicable

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Protection droit d'auteur

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les textes, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la Publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple- : "ce document provient du site Internet passgrl.fr.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités"

Charte d'utilisation

Tout internaute estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d'auteur...) s'engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l'atteinte si celle-ci est avérée.
Parallèlement, CRM and Co s'engage à retirer toute représentation d'une œuvre ou d'une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Adresses - contacts

Les droits peuvent être exercés en s'adressant à CRM and Co via email ou à l'adresse postale CRM and Co 30, Boulevard Pasteur 75015 Paris